ESAT & entreprises adaptées de la ville de Divatte-sur-Loire (44450) Divatte-sur-Loire (
Loire-Atlantique ) compte 32 prestataires du secteur du travail protégé et adapté (STPA). Retrouvez la liste complète des ESAT et des entreprises adaptées à Divatte-sur-Loire (et dans un rayon de 30 km) ci-dessous, ou filtrez votre recherche en bas de page :
Divatte-sur-Loire (44) 49 travailleurs Depuis 2023 En savoir +
Saint-Julien-de-Concelles (44) à 2 km 12 travailleurs Depuis 1998 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz En savoir +
Saint-Julien-de-Concelles (44) à 2 km 48 travailleurs Depuis 2010 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz En savoir +
Thouaré-sur-Loire (44) à 5 km 97 travailleurs Depuis 1978 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Cet ESAT est ouvert depuis 1978 et accueille 97 travailleurs en situation de handicap. Il est situé dans la ville de
Thouaré-sur-Loire (
Loire-Atlantique ) et propose les services suivants :
Entretien d'espaces verts ,
Conditionnement, colisage ,
Location de salles ,
Restaurant, cafétéria accueillant du public ,
Fabrication et montage de matériel électrique ,
Création d'espaces verts ,
Réemploi de matériel informatique ou téléphonique ,
Gestion, démantèlement ou recyclage d'autres déchets ,
Nettoyage de locaux ,
Entretien de voiries, parking et espaces extérieurs ,
Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) ,
Remplissage, ensachage, flaconnage ,
Etiquetage, codage, badges ,
Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting ,
Etiquetage, collage, pliage ,
Mise sous film ,
Stockage et préparation de commande ,
Logistique (gestion de stocks, expéditions) ,
Lavage de contenants alimentaires ,
Autres activités liées à l'économie circulaire .
En savoir +
Thouaré-sur-Loire (44) à 5 km 370 travailleurs Depuis 1992 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Cette EA est ouverte depuis 1992 et accueille 370 travailleurs en situation de handicap. Elle est située dans la ville de
Thouaré-sur-Loire (
Loire-Atlantique ) et propose les services suivants :
Archivage et classement ,
Gestion de bases de données ,
Contrôle et complétude de dossiers ,
Gestion de courrier entrant (PND, NPAI) ,
Mise sous pli, mailing, routage ,
GED (gestion électronique des documents) ,
Saisie informatique ,
Remplissage, ensachage, flaconnage ,
Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting ,
Mise sous film ,
Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) ,
Etiquetage, collage, pliage ,
Brochage, encartage, façonnage ,
Conditionnement cosmétique ,
Gestion des déchets bois ,
Conditionnement pharmaceutique, médical et paramédical ,
Production de caisses, palettes ,
Gestion des déchets textiles ,
Blanchisserie ,
Conception et réalisation de plans industriels .
En savoir +
Sainte-Luce-sur-Loire (44) à 8 km 42 travailleurs Depuis 1991 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz En savoir +
Sainte-Luce-sur-Loire (44) à 8 km 140 travailleurs Depuis 1976 Communication et marketing Energie, environnement, gestion des déchets Production industrielle ... + 2 pôles
Cette EA est ouverte depuis 1976 et accueille 140 travailleurs en situation de handicap. Elle est située dans la ville de
Sainte-Luce-sur-Loire (
Loire-Atlantique ) et propose les services suivants :
Fabrication et montage de matériel électronique ,
Gravure, marquage, flocage et broderie ,
Location de salles ,
Objets publicitaires ,
Réemploi de matériel informatique ou téléphonique ,
Fabrication et montage de matériel électrique ,
Contrôle essais en électrique, électronique ,
Câblage ,
Fabrication et montage d'ensembles mécaniques ,
Couture, petites et grandes séries ,
Maroquinerie, petites et grandes séries ,
Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting ,
Conditionnement, colisage ,
Formation ,
Conseil aux entreprises ,
Autres activités liées à l'économie circulaire .
En savoir +
Carquefou (44) à 9 km 115 travailleurs Depuis 1974 Impression, reprographie et marquage Prestations administratives Conditionnement, logistique et transport ... + 2 pôles
Cet ESAT est ouvert depuis 1974 et accueille 115 travailleurs en situation de handicap. Il est situé dans la ville de
Carquefou (
Loire-Atlantique ) et propose les services suivants :
Impression numérique ,
Brochage, encartage, façonnage ,
Tri et destruction de documents ,
Mise sous pli, mailing, routage ,
Numérisation ,
GED (gestion électronique des documents) ,
Remplissage, ensachage, flaconnage ,
Stockage et préparation de commande ,
Blanchisserie ,
Nettoyage de locaux ,
Entretien d'espaces verts .
En savoir +
Carquefou (44) à 9 km 25 travailleurs Depuis 2015 En savoir +
Saint-Sébastien-sur-Loire (44) à 13 km 150 travailleurs Depuis 1993 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien Production industrielle
Cet ESAT est ouvert depuis 1993 et accueille 150 travailleurs en situation de handicap. Il est situé dans la ville de
Saint-Sébastien-sur-Loire (
Loire-Atlantique ) et propose les services suivants :
Blanchisserie ,
Conditionnement, colisage ,
Nettoyage de locaux ,
Soudure sur métaux, mécano-soudure ,
Câblage ,
Saisie informatique ,
Tri et destruction de documents ,
Archivage et classement ,
Mise sous pli, mailing, routage .
En savoir +
Nantes (44) à 14 km 124 travailleurs Depuis 1981 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Cet ESAT est ouvert depuis 1981 et accueille 124 travailleurs en situation de handicap. Il est situé dans la ville de
Nantes (
Loire-Atlantique ) et propose les services suivants :
Entretien d'espaces verts ,
Mise sous pli, mailing, routage ,
Câblage ,
Fabrication et montage d'ensembles mécaniques ,
Nettoyage industriel ,
GED (gestion électronique des documents) ,
Gestion, démantèlement ou recyclage d'autres déchets ,
Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting ,
Conditionnement alimentaire en salle propre ,
Blanchisserie ,
Conditionnement alimentaire ,
Nettoyage de locaux ,
Nettoyage de véhicules ,
Création d'espaces verts ,
Tri et destruction de documents ,
Remplissage, ensachage, flaconnage ,
Etiquetage, codage, badges ,
Etiquetage, collage, pliage ,
Mise sous film ,
Conditionnement, colisage ,
Autres activités liées à l'économie circulaire .
En savoir +
Nantes (44) à 14 km 15 travailleurs Depuis 1993 En savoir +
Nantes (44) à 14 km 65 travailleurs Depuis 1986 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Conditionnement, logistique et transport Services généraux Communication et marketing ... + 4 pôles
Cette EA est ouverte depuis 1986 et accueille 65 travailleurs en situation de handicap. Elle est située dans la ville de
Nantes (
Loire-Atlantique ) et propose les services suivants :
Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) ,
Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting ,
Etiquetage, collage, pliage ,
Accueil ,
Tri de courrier entrant ,
Gestion d'appels entrants (hotline, SAV) ,
Gestion d'appels sortants (télémarketing, enquête) ,
Gestion des déchets papiers ,
Nettoyage de locaux ,
Nettoyage de véhicules ,
Réparation de vélos ,
Tri et destruction de documents ,
Archivage et classement ,
Gestion de bases de données ,
Contrôle et complétude de dossiers ,
Gestion de courrier entrant (PND, NPAI) ,
Mise sous pli, mailing, routage ,
E-mailing ,
Numérisation ,
GED (gestion électronique des documents) ,
Saisie informatique ,
Gestion de courrier sortant ,
Façonnage du papier-carton ,
Maintenance et réparation mécanique ,
Etiquetage, codage, badges ,
Conditionnement, colisage ,
Gestion de vente par correspondance et e-commerce ,
Stockage et préparation de commande .
En savoir +
Nantes (44) à 14 km 55 travailleurs Depuis 1999 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Prestations administratives
En savoir +
Nantes (44) à 14 km 21 travailleurs Depuis 2018 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Energie, environnement, gestion des déchets Production industrielle
En savoir +
Nantes (44) à 14 km 3 travailleurs Restauration, hébergement et services touristiques
Cette EA est ouverte depuis
(donnée non renseignée) et accueille 3 travailleurs en situation de handicap. Elle est située dans la ville de
Nantes (
Loire-Atlantique ) et propose les services suivants :
Centre de loisirs .
En savoir +
Nantes (44) à 14 km 6 travailleurs Depuis 2020 Restauration, hébergement et services touristiques
Cette EA est ouverte depuis 2020 et accueille 6 travailleurs en situation de handicap. Elle est située dans la ville de
Nantes (
Loire-Atlantique ) et propose les services suivants :
Restaurant, cafétéria accueillant du public .
En savoir +
Nantes (44) à 14 km 6 travailleurs Depuis 2015 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Communication et marketing
En savoir +
Vertou (44) à 15 km 115 travailleurs Depuis 1993 Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien Productions alimentaires
Cet ESAT est ouvert depuis 1993 et accueille 115 travailleurs en situation de handicap. Il est situé dans la ville de
Vertou (
Loire-Atlantique ) et propose les services suivants :
Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting ,
Conditionnement, colisage ,
Conditionnement alimentaire ,
Entretien de voiries, parking et espaces extérieurs ,
Nettoyage industriel ,
Maraîchage ,
Floriculture, production de plantes .
En savoir +
Ancenis-Saint-Géréon (44) à 17 km 36 travailleurs Depuis 1994 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers
En savoir +
Ancenis-Saint-Géréon (44) à 17 km 119 travailleurs Depuis 1974 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Nettoyage et entretien Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers
Cet ESAT est ouvert depuis 1974 et accueille 119 travailleurs en situation de handicap. Il est situé dans la ville de
Ancenis-Saint-Géréon (
Loire-Atlantique ) et propose les services suivants :
Nettoyage industriel ,
Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) ,
Entretien d'espaces verts ,
Mise sous pli, mailing, routage ,
Remplissage, ensachage, flaconnage .
En savoir +
Rezé (44) à 17 km 140 travailleurs Depuis 1971 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Artisanat Energie, environnement, gestion des déchets Espaces verts et paysagers ... + 4 pôles
Cet ESAT est ouvert depuis 1971 et accueille 140 travailleurs en situation de handicap. Il est situé dans la ville de
Rezé (
Loire-Atlantique ) et propose les services suivants :
Contrôle essais en électrique, électronique ,
Câblage ,
Maintenance de matériel électrique, électronique ,
Portage de repas ,
Cuisine centrale ,
Ebénisterie ,
Gestion des déchets végétaux ,
Entretien d'espaces verts ,
Création d'espaces verts ,
Production de caisses, palettes ,
Conditionnement alimentaire ,
Réalisation et livraison de plateaux-repas (déjeuners d'entreprises) ,
Réalisation et livraison de petits déjeuners et pauses gourmandes ,
Traiteur ,
Production d'objets en bois divers ,
Production de panneaux à base de bois ,
Menuiserie ,
Scierie, bois de chauffage, granulés et fibres de bois ,
Menuiserie aluminium ,
Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) ,
Remplissage, ensachage, flaconnage ,
Etiquetage, codage, badges ,
Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting ,
Etiquetage, collage, pliage ,
Mise sous film ,
Conditionnement, colisage ,
Stockage et préparation de commande ,
Transport de marchandises ,
Autres activités liées à l'économie circulaire .
En savoir +
Rezé (44) à 17 km 450 travailleurs Depuis 2021 Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers Prestations intellectuelles ... + 3 pôles
Cette EA est ouverte depuis 2021 et accueille 450 travailleurs en situation de handicap. Elle est située dans la ville de
Rezé (
Loire-Atlantique ) et propose les services suivants :
Conciergerie ,
Bien-être au travail ,
Petite maintenance technique ,
Nettoyage industriel ,
Nettoyage de locaux ,
Entretien de voiries, parking et espaces extérieurs ,
Nettoyage de véhicules ,
Entretien d'espaces verts ,
Support technique et assistance utilisateur ,
Gestion de courrier entrant (PND, NPAI) ,
Mise sous pli, mailing, routage ,
Saisie informatique ,
Prise de notes et compte-rendus ,
Autres services RH ,
Accueil ,
Tri de courrier entrant ,
Gestion de courrier sortant ,
Stockage et préparation de commande ,
Logistique (gestion de stocks, expéditions) .
En savoir +
Orvault (44) à 18 km 130 travailleurs Depuis 1977 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Impression, reprographie et marquage Espaces verts et paysagers Production industrielle ... + 6 pôles
Cet ESAT est ouvert depuis 1977 et accueille 130 travailleurs en situation de handicap. Il est situé dans la ville de
Orvault (
Loire-Atlantique ) et propose les services suivants :
Mise sous film ,
Conditionnement, colisage ,
Mise sous pli, mailing, routage ,
Brochage, encartage, façonnage ,
Entretien d'espaces verts ,
Nettoyage de locaux ,
Fabrication et montage de matériel électrique ,
Câblage ,
Fabrication et montage de panneaux solaires ,
Réemploi de matériel informatique ou téléphonique ,
Gestion des déchets végétaux ,
Gestion des déchets textiles ,
Gestion, démantèlement ou recyclage d'autres déchets ,
Nettoyage industriel ,
Réparation de vélos ,
Création d'espaces verts ,
Tri et destruction de documents ,
GED (gestion électronique des documents) ,
Accueil ,
Fabrication et montage de matériel électronique ,
Contrôle essais en électrique, électronique ,
Maintenance de matériel électrique, électronique ,
Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) ,
Remplissage, ensachage, flaconnage ,
Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting ,
Etiquetage, collage, pliage ,
Stockage et préparation de commande ,
Autres activités liées à l'économie circulaire .
En savoir +
Les Sorinières (44) à 19 km 80 travailleurs Depuis 1998 Espaces verts et paysagers
Cette EA est ouverte depuis 1998 et accueille 80 travailleurs en situation de handicap. Elle est située dans la ville de
Les Sorinières (
Loire-Atlantique ) et propose les services suivants :
Floriculture, production de plantes ,
Pépinières .
En savoir +
Saint-Herblain (44) à 20 km 117 travailleurs Depuis 1991 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Production industrielle Conditionnement, logistique et transport Prestations administratives ... + 3 pôles
Cet ESAT est ouvert depuis 1991 et accueille 117 travailleurs en situation de handicap. Il est situé dans la ville de
Saint-Herblain (
Loire-Atlantique ) et propose les services suivants :
Fabrication et montage de matériel électrique ,
Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) ,
Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting ,
Etiquetage, collage, pliage ,
Mise sous film ,
Conditionnement, colisage ,
Mise sous pli, mailing, routage ,
Câblage ,
Entretien d'espaces verts ,
Maintenance de matériel électrique, électronique ,
Nettoyage industriel ,
Nettoyage de locaux ,
Logistique (gestion de stocks, expéditions) ,
Conditionnement cosmétique ,
Transport de marchandises ,
Couture, reprisage, retouches ,
Gestion de la fin de vie des cartouches d'encre ,
Gestion des déchets textiles ,
Recyclage de bâches ,
Gestion, démantèlement ou recyclage d'autres déchets ,
Réparation de vélos ,
Blanchisserie ,
Création d'espaces verts ,
Numérisation ,
GED (gestion électronique des documents) ,
Couture, petites et grandes séries ,
Lavage de contenants alimentaires .
En savoir +
Saint-Herblain (44) à 20 km 10 travailleurs Depuis 2007 Services généraux Communication et marketing Impression, reprographie et marquage ... + 3 pôles
Cette EA est ouverte depuis 2007 et accueille 10 travailleurs en situation de handicap. Elle est située dans la ville de
Saint-Herblain (
Loire-Atlantique ) et propose les services suivants :
Mise sous pli, mailing, routage ,
Tri de courrier entrant ,
Gestion de courrier sortant ,
Carterie ,
Gestion d'appels sortants (télémarketing, enquête) ,
Objets publicitaires ,
E-marketing ,
Impression numérique ,
Imprimerie ,
Reprographie ,
Brochage, encartage, façonnage ,
Distribution de flyers, boitage ,
Support technique et assistance utilisateur ,
Tri et destruction de documents ,
Archivage et classement ,
Gestion de bases de données ,
Contrôle et complétude de dossiers ,
Gestion de courrier entrant (PND, NPAI) ,
E-mailing ,
Numérisation ,
GED (gestion électronique des documents) ,
Saisie informatique ,
Prise de notes et compte-rendus ,
Autres services RH ,
Gestion d'élections professionnelles ,
Transcription sonore ,
Audiotypie ,
Fournitures de bureau, papeterie ,
Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting ,
Etiquetage, collage, pliage ,
Mise sous film ,
Conditionnement, colisage ,
Gestion des visites médicales .
En savoir +
Gétigné (44) à 23 km 80 travailleurs Depuis 1990 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Restauration, hébergement et services touristiques Espaces verts et paysagers Conditionnement, logistique et transport
Cet ESAT est ouvert depuis 1990 et accueille 80 travailleurs en situation de handicap. Il est situé dans la ville de
Gétigné (
Loire-Atlantique ) et propose les services suivants :
Location de salles ,
Traiteur ,
Entretien d'espaces verts ,
Restauration collective interne ,
Création d'espaces verts ,
Conditionnement, colisage ,
Maraîchage ,
Chocolaterie .
En savoir +
La Montagne (44) à 25 km 68 travailleurs Depuis 1993 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Productions alimentaires ... + 2 pôles
Cet ESAT est ouvert depuis 1993 et accueille 68 travailleurs en situation de handicap. Il est situé dans la ville de
La Montagne (
Loire-Atlantique ) et propose les services suivants :
Restaurant, cafétéria accueillant du public ,
Restauration collective interne ,
Conditionnement, colisage ,
Entretien d'espaces verts ,
Boulangerie, pâtisserie, biscuiterie ,
Centre équestre ,
Nettoyage de locaux ,
Blanchisserie .
En savoir +
La Montagne (44) à 25 km 160 travailleurs Depuis 2021 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Cette EA est ouverte depuis 2021 et accueille 160 travailleurs en situation de handicap. Elle est située dans la ville de
La Montagne (
Loire-Atlantique ) et propose les services suivants :
GED (gestion électronique des documents) ,
Saisie informatique ,
Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting ,
Fabrication et montage d'ensembles mécaniques ,
Conditionnement alimentaire ,
Petite maintenance technique ,
Gestion des déchets DEEE ,
Démantèlement de DEEE ,
Entretien d'espaces verts ,
Mise sous pli, mailing, routage ,
Fabrication d’emballages ,
Façonnage du papier-carton ,
Fabrication et montage de matériel électrique ,
Fabrication et montage de matériel électronique ,
Câblage ,
Maintenance de matériel électrique, électronique ,
Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) ,
Etiquetage, collage, pliage ,
Conditionnement, colisage ,
Logistique (gestion de stocks, expéditions) ,
Transport de personnes .
En savoir +
Vigneux-de-Bretagne (44) à 28 km 12 travailleurs Depuis 2019 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Energie, environnement, gestion des déchets Prestations administratives
En savoir +
Bouaye (44) à 28 km 500 travailleurs Depuis 1988 Espaces verts et paysagers Conditionnement, logistique et transport Production industrielle ... + 3 pôles
Cette EA est ouverte depuis 1988 et accueille 500 travailleurs en situation de handicap. Elle est située dans la ville de
Bouaye (
Loire-Atlantique ) et propose les services suivants :
Entretien d'espaces verts ,
Etiquetage, collage, pliage ,
Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) ,
Remplissage, ensachage, flaconnage ,
Maintenance et réparation mécanique ,
Nettoyage de locaux ,
Nettoyage industriel ,
Stockage et préparation de commande ,
Petite maintenance technique ,
Entretien de voiries, parking et espaces extérieurs ,
Entretien et maintenance du mobilier urbain ,
Nettoyage de véhicules ,
Blanchisserie ,
Restaurant, cafétéria accueillant du public ,
Cuisine centrale ,
Traiteur ,
Déménagement, débarras ,
Traitement thermique ,
Etiquetage, codage, badges ,
Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting ,
Mise sous film ,
Conditionnement, colisage ,
Conditionnement cosmétique ,
Logistique (gestion de stocks, expéditions) .
En savoir +
Les autres villes du département Retrouvez toutes les autres villes du département où se situe des ESAT et entreprises adaptées :
Quelle est la capacité d'innovation des ESAT et Entreprises Adaptées ? Les ESAT et Entreprises Adaptées sont en constante évolution afin de proposer de nouveaux services à leurs clients. Cette capacité d'innovation leur permet de s'adapter aux besoins des donneurs d'ordres et de contribuer à la montée en compétences des travailleurs en situation de handicap. Au cours des deux dernières années, 62% des ESAT et Entreprises Adaptées se sont lancés dans une nouvelle activité , pour répondre à la demande de leurs clients et répondre à de nouveaux marchés.
Qu’est-ce que l’ESS ? L’ESS est le sigle d'Économie Sociale et Solidaire. Il s’agit d’un ensemble d’organisations variées qui remplissent une mission d’ordre social et solidaire, et pas seulement économique. L’économie sociale et solidaire rassemble plus de 220 000 établissements en France (parmi lesquels 2 250 ESAT et Entreprises Adaptées) et regroupe près de 2,4 millions de salariés, ce qui représente 10,5 % de l’emploi du pays.
Comment trouver un ESAT ou une Entreprise adaptée ? Pour vous aider à identifier le prestataire adapté à vos besoins, le Réseau GESAT met à votre disposition un annuaire dédié, qui référence l’ensemble des 2 250 ESAT et Entreprises Adaptées en mesure de répondre à vos attentes. Vous pouvez également leur adresser une demande de devis directement via cet annuaire qui regroupe plus de 200 métiers et 14 pôles de compétences différents. Notre place de marché permet aussi à nos donneurs d’ordre partenaires de partager leurs demandes de sourcing.
Qu'est-ce qu'un CDD Tremplin au sein des Entreprises Adaptées Tremplin ? Le CDD Tremplin est un dispositif d'inclusion, à destination des personnes en situation de handicap éloignées de l'emploi ou risquant de perdre leur emploi du fait de leur handicap. Il s'agit d'un contrat de travail à durée déterminée conclut entre un travailleur en situation de handicap et une entreprise adaptée agréée "tremplin". Tout au long de ce contrat, le salarié est accompagné et formé, et exerce une activité professionnelle au sein de l’EA ou sur le site d'un client de l'EA. Le CDD tremplin permet aux entreprises clientes d'une Entreprise Adaptée Tremplin de bénéficier d'une prestation dans le cadre de l’accompagnement du parcours professionnel d’une personne en CDD Tremplin.
Qu'est-ce qu'un handicap ? La loi du 11 février 2005, portant sur l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (article 114) donne la définition du handicap suivante : "Constitue un handicap, au sens de la présente loi, toute limitation d’activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison d’une altération substantielle, durable ou définitive d’une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, d’un polyhandicap ou d’un trouble de santé invalidant."