Liste des entreprises de tri contrôle qualité De nombreux prestataires ESAT et Entreprises Adaptées se positionnent sur les métiers de la logistique (conditionnement, ensachage, flaconnage...) et certains d'entre eux proposent également des prestations de contrôle qualité telles que de l'étiquetage de traçabilité, de la personnalisation de produits ou encore de kits promotionnels.
Le métier «Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique)» regroupe 355 prestataires du secteur du travail protégé et adapté (ESAT & EA) qui offrent des services dans ces domaines. Voici la liste des entreprises concernées :
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Wimille (62) 36 travailleurs Depuis 1996 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz En savoir +
Argentan (61) 35 travailleurs Depuis 1984 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz En savoir +
Bray-sur-Seine (77) 137 travailleurs Depuis 1973 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz En savoir +
Saint-Sauveur (70) 75 travailleurs Depuis 1986 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting Conditionnement, colisage En savoir +
Vesoul (70) 197 travailleurs Depuis 1976 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting Conditionnement, colisage
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La Chapelle-d'Armentières (59) 124 travailleurs Depuis 1982 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting Conditionnement, colisage
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Pierrefitte-sur-Seine (93) 97 travailleurs Depuis 1992 Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting Etiquetage, collage, pliage
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Orléans (45) 80 travailleurs Depuis 1981 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Etiquetage, codage, badges Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting
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Corbeil-Essonnes (91) 75 travailleurs Depuis 1979 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz En savoir +
Nanterre (92) 59 travailleurs Depuis 1973 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Etiquetage, codage, badges Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting
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Nantes (44) 65 travailleurs Depuis 1986 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Etiquetage, codage, badges Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting
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Nogent-sur-Oise (60) 58 travailleurs Depuis 1989 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Etiquetage, codage, badges Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting
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La Plaine Saint Denis (93) 80 travailleurs Depuis 1994 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting Etiquetage, collage, pliage
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Beauvais (60) 93 travailleurs Depuis 2002 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Etiquetage, codage, badges
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Paris 11 (75) 120 travailleurs Depuis 1958 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Etiquetage, codage, badges Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting
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Calais (62) 60 travailleurs Depuis 1989 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting Conditionnement, colisage
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Évreux (27) 300 travailleurs Depuis 1978 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting Mise sous film En savoir +
Tours (37) 151 travailleurs Depuis 1972 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique)
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Échirolles (38) 160 travailleurs Depuis 1971 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique)
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Strasbourg (67) 155 travailleurs Depuis 1975 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique)
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Sainte-Gemmes-sur-Loire (49) 84 travailleurs Depuis 2003 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting Etiquetage, collage, pliage
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Thouaré-sur-Loire (44) 370 travailleurs Depuis 1992 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting
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Retiers (35) 145 travailleurs Depuis 1976 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Etiquetage, collage, pliage
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Vitré (35) 145 travailleurs Depuis 1975 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting
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Le Havre (76) 19 travailleurs Depuis 2001 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Etiquetage, codage, badges Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting
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Dozulé (14) 240 travailleurs Depuis 1977 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting Etiquetage, collage, pliage
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Évreux (27) 206 travailleurs Depuis 1986 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting Etiquetage, collage, pliage
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Berck (62) 105 travailleurs Depuis 1982 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Mise sous film
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Saint-Fons (69) 98 travailleurs Depuis 1983 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting Conditionnement, colisage
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Étaples (62) 125 travailleurs Depuis 1966 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting Conditionnement, colisage
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Woincourt (80) 22 travailleurs Depuis 2016 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique)
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Montataire (60) 30 travailleurs Depuis 2013 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting
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Le Tréport (76) 50 travailleurs Depuis 2004 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting
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Ploërmel (56) 96 travailleurs Depuis 1989 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Etiquetage, codage, badges
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Barby (73) 18 travailleurs Depuis 2011 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique)
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Lavau-sur-Loire (44) 80 travailleurs Depuis 2016 Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique)
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Corbas (69) 30 travailleurs Depuis 2018 Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Conditionnement, colisage
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Eysines (33) 80 travailleurs Depuis 2012 Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique)
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Marolles-en-Brie (94) 30 travailleurs Depuis 2013 Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Conditionnement, colisage
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Valbonne (06) 65 travailleurs Depuis 2015 Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Conditionnement, colisage
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Blagnac (31) 1294 travailleurs Depuis 1996 Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting Etiquetage, collage, pliage
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Bruges (33) 80 travailleurs Depuis 2019 Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Conditionnement, colisage
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Ploërmel (56) 85 travailleurs Depuis 1973 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Etiquetage, collage, pliage Conditionnement, colisage
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Tourcoing (59) 350 travailleurs Depuis 1991 Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Etiquetage, codage, badges Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting
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Carvin (62) 100 travailleurs Depuis 1992 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique)
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Monéteau (89) 25 travailleurs Depuis 1989 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique)
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La Montagne (44) 160 travailleurs Depuis 2021 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting Etiquetage, collage, pliage
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Amiens (80) 124 travailleurs Depuis 1978 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting Conditionnement, colisage
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Origny-en-Thiérache (02) 27 travailleurs Depuis 1996 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Etiquetage, collage, pliage Conditionnement, colisage
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Lanchères (80) 55 travailleurs Depuis 1996 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique)
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Péronnas (01) 42 travailleurs Depuis 1987 Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Etiquetage, codage, badges Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting
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Décines-Charpieu (69) 50 travailleurs Depuis 1954 Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Etiquetage, codage, badges
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Limoges (87) 80 travailleurs Depuis 2006 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Etiquetage, codage, badges
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Périgny (17) 47 travailleurs Depuis 1994 Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage
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Meyzieu (69) 9 travailleurs Depuis 1997 Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting
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Loudun (86) 34 travailleurs Depuis 2006 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting Mise sous film
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Vaux-le-Pénil (77) 26 travailleurs Depuis 2014 Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Etiquetage, collage, pliage
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Poix-de-Picardie (80) 96 travailleurs Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique)
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Cholet (49) 70 travailleurs Depuis 1993 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Etiquetage, codage, badges
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Vineuil (41) 146 travailleurs Depuis 1979 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique)
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Lucé (28) 24 travailleurs Depuis 2007 Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting
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Valence (26) 173 travailleurs Depuis 1996 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Etiquetage, collage, pliage Conditionnement, colisage
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Monistrol-sur-Loire (43) 32 travailleurs Depuis 1990 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique)
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Saint-Étienne (42) 57 travailleurs Depuis 1978 Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting
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Aix-les-Bains (73) 164 travailleurs Depuis 1964 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Etiquetage, codage, badges
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Gennevilliers (92) 80 travailleurs Depuis 2007 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Etiquetage, codage, badges
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Paris 19 (75) 52 travailleurs Depuis 1991 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting
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Heillecourt (54) 309 travailleurs Depuis 1972 Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Etiquetage, codage, badges Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting
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Antony (92) 103 travailleurs Depuis 1976 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Etiquetage, codage, badges
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Rivery (80) 60 travailleurs Depuis 1991 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Etiquetage, collage, pliage
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Rixheim (68) 53 travailleurs Depuis 1998 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting
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Dinozé (88) 68 travailleurs Depuis 1987 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting
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Quetigny (21) 50 travailleurs Depuis 1987 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting
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Montivilliers (76) 56 travailleurs Depuis 2002 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Conditionnement, colisage
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Noisy-le-Sec (93) 60 travailleurs Depuis 2004 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Etiquetage, codage, badges
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Reims (51) 84 travailleurs Depuis 1963 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Etiquetage, codage, badges
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Verrières-en-Anjou (49) 114 travailleurs Depuis 1984 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Etiquetage, codage, badges
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Châtenoy-le-Royal (71) 24 travailleurs Depuis 2001 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique)
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Rueil-Malmaison (92) 74 travailleurs Depuis 1968 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting
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Gorron (53) 95 travailleurs Depuis 1977 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting Mise sous film
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Hautmont (59) 353 travailleurs Depuis 1960 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting Conditionnement, colisage
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Épinal (88) 153 travailleurs Depuis 1999 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Etiquetage, codage, badges
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Bourg-de-Thizy (69) 123 travailleurs Depuis 1981 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Etiquetage, codage, badges
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Paris 17 (75) 151 travailleurs Depuis 1975 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Etiquetage, codage, badges
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Sainte-Gemmes-sur-Loire (49) 60 travailleurs Depuis 1992 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Etiquetage, codage, badges
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Bon-Encontre (47) 50 travailleurs Depuis 1991 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting Mise sous film
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Brest (29) 314 travailleurs Depuis 2000 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Etiquetage, codage, badges
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Le Plessis-Robinson (92) 41 travailleurs Depuis 1991 Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting
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Paris 13 (75) 87 travailleurs Depuis 2002 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Etiquetage, codage, badges
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Baume-les-Dames (25) 40 travailleurs Depuis 1990 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting Conditionnement, colisage
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Benfeld (67) 0 travailleurs Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Etiquetage, codage, badges
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Besançon (25) 299 travailleurs Depuis 1969 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting
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Fontenay-sur-Loing (45) 98 travailleurs Depuis 1972 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting
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Rives-du-Couesnon (35) 32 travailleurs Depuis 1987 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Etiquetage, codage, badges
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Périgny (17) 90 travailleurs Depuis 1975 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting Etiquetage, collage, pliage
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Le Monastier-sur-Gazeille (43) 95 travailleurs Depuis 1980 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique)
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Morteau (25) 73 travailleurs Depuis 1974 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Etiquetage, codage, badges
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Perrigny (39) 178 travailleurs Depuis 1963 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting
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Pont-à-Mousson (54) 78 travailleurs Depuis 1990 Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique) Remplissage, ensachage, flaconnage Assemblage d'articles et sous-ensembles, kitting
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Roche-lez-Beaupré (25) 50 travailleurs Depuis 1989 Signataire de la charte Ethique de Hosmoz Contrôle qualité, tri (hors mécanique, électrique, électronique)
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Entreprises de tri contrôle qualité : les questions fréquentes Qu'est-ce que la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) ? Selon la définition donnée par la Commission européenne, la RSE, ou Responsabilité Sociétale des Entreprises, désigne « l’intégration volontaire, par les entreprises, de préoccupations sociales et environnementales à leurs activités commerciales et leurs relations avec leurs parties prenantes ». Il s’agit, autrement dit, de toutes les actions déployées par une organisation pour contribuer aux enjeux du développement durable, que ce soit au niveau social, environnemental ou économique.
Que signifie "achats responsables" ? Un achat responsable, ou solidaire, fait référence à l’acquisition d’un produit ou d’un service auprès d’un fournisseur engagé dans une démarche sociale, environnementale ou d’économie solidaire. Les achats effectués auprès d’Entreprises adaptées ou d’ESAT sont des exemples d’achats responsables. Pour une entreprise, réaliser des achats responsables fait partie des actions pouvant s’intégrer à une démarche RSE.
Quels sont les métiers sur lesquels les ESAT et les Entreprises Adaptées sont majoritairement positionnés ? Les ESAT et les Entreprises Adaptées couvrent un très large panel de métiers divers (plus de 200 filières et 14 pôles de compétences). Parmi les activités les plus populaires, on peut notamment citer les métiers du conditionnement, de la logistique et du transport ; la gestion des espaces verts ; le nettoyage ; la production industrielle… Depuis quelques années, de nouvelles filières émergent au sein des ESAT et des Entreprises Adaptées, telles que les métiers de la restauration, des services touristiques, du marketing ou encore de l’environnement.
Quels sont les objectifs des organismes soumis à la commande publique en matière d'achats responsables ? Les organismes disposant d'un statut "public" sont tenus au devoir d'exemplarité et sont donc souvent moteurs dans le développement des achats responsables. Ils sont par ailleurs soumis à des objectifs ambitieux et chiffrés, encadrés notamment par le Plan National pour des Achats Durables (PNAD) 2021-2025, qui définit que d'ici à 2025 :
100 % des contrats notifiés devront comprendre au moins une « considération environnementale ».
30 % des contrats notifiés devront comprendre une « considération sociale ».
Comment se calcule la contribution due dans le cadre de l'OETH ? Les entreprises privées ou organismes publics employant au moins 20 salariés ont pour obligation d'employer directement des travailleurs en situation de handicap à hauteur de 6% de leur effectif total. Lorsque ce taux d'emploi direct n'est pas atteint, le recours aux ESAT et Entreprises Adaptées via des achats responsables vient en déduction de la contribution brute théorique. Cette déductibilité varie selon deux plafonds :
- En cas d'un taux d'emploi direct inférieur à 3%, la déduction maximale d'achats réalisés auprès d'ESAT-EA est de 50% de la contribution brute.
- En cas d'un taux d'emploi direct supérieur à 3%, la déduction maximale d'achats réalisés auprès d'ESAT-EA est de 75% de la contribution brute.
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